De l’armoire de fer au verdict : deux mois pour juger un roi

Paris, ce samedi 19 janvier 1793. La Convention a passé la nuit à voter ; les députés sont montés l’un après l’autre à la tribune pour dire, à voix haute et en leur nom, le sort qu’ils réservent à Louis Capet. Au moment où nous écrivons, le décompte n’est pas clos et nous nous garderons d’en devancer le résultat. Mais l’occasion est venue de reprendre, à froid, le fil de cette affaire : car ce qui s’achève ces jours-ci a commencé voici deux mois, dans une encoignure de mur des Tuileries.

L’armoire de fer

Tout est parti, en effet, d’une armoire de fer. Le 20 novembre dernier, on a tiré d’une cachette ménagée dans une muraille du château, dissimulée par un panneau de bois pivotant, une masse de papiers — quelque six cent vingt-cinq pièces, dit-on — que le roi avait soustraites aux regards. C’est M. Roland, ministre de l’Intérieur, qui en a fait la révélation, prévenu, assure-t-on, par le serrurier même qui avait posé le meuble, un nommé Gamain. On y aurait trouvé des correspondances secrètes, la trace d’une diplomatie et d’une police menées à part, hors la connaissance des assemblées. Pour ceux qui voulaient juger le roi, ces papiers ont valu réquisitoire : ils donnaient à voir, disait-on, le double jeu d’un prince qui jurait fidélité à la Constitution d’une main et conspirait de l’autre.

Reste, sur cette armoire, une ombre qu’il faut nommer. On a soupçonné M. Roland d’avoir, avant d’en livrer le contenu, trié les pièces — d’en retirer celles qui eussent gêné ses amis. On relève le délai : plus de trois mois entre la prise du palais, le 10 août, et la révélation de novembre, sans qu’on s’explique bien ce silence. On relève aussi que les papiers n’ont pas été examinés en présence de l’accusé, ce qui n’est pas la forme. Nous rapportons ce soupçon sans le trancher : il court, il est sérieux, mais rien à cette heure ne l’établit, et la matière de l’accusation ne s’y réduit pas.

Le droit même de juger

La question de fond, pourtant, n’était pas d’abord celle des preuves, mais celle du droit même de juger. Peut-on traduire un roi devant un tribunal ? Et lequel ? Le 3 décembre, après de longs débats, la Convention a décidé qu’elle jugerait elle-même, sans renvoyer l’affaire à d’autres juges. Décision lourde : l’assemblée se faisait du même coup accusateur et juge, et c’est sur ce point que la défense devait plus tard porter ses coups.

Là s’est élevée une voix qu’on n’attendait pas de ce côté. M. Robespierre, dont on connaît la rigueur, a combattu non point la sévérité, mais le procès lui-même. À l’entendre, juger Louis, c’est déjà supposer qu’il pourrait être innocent, et donc remettre en cause l’insurrection du 10 août qui l’a abattu ; or, soutient-il, le roi est condamné par le seul fait que la nation s’est levée. « Louis doit mourir parce qu’il faut que la patrie vive », a-t-il lancé. Position singulière, qui veut la mort sans le jugement, là où d’autres réclament le jugement avant toute peine. On a entendu dans le même sens le jeune M. Saint-Just, pour qui l’on ne saurait juger en citoyen celui qu’on doit frapper en ennemi.

L’acte d’accusation et la barre

L’assemblée a néanmoins suivi la voie du procès. Le 10 décembre, l’acte d’accusation a été dressé : trente-trois chefs, où l’on retrouve la fuite arrêtée à Varennes, les manœuvres contre l’Assemblée, l’entente prêtée avec les puissances étrangères et le sang versé au 10 août. Le lendemain, 11 décembre, l’accusé a paru pour la première fois à la barre. On l’y a nommé « Louis Capet » ; M. Barère présidait. Aux articles qu’on lui lisait, le prince a répondu point par point, niant tantôt le fait, tantôt sa connaissance des pièces qu’on lui présentait. Sur le sang du 10 août, il s’est défendu avec vivacité, repoussant d’en être l’auteur.

La défense et le plaidoyer Desèze

Restait à l’accusé le droit d’être défendu, et il l’a demandé. On lui a d’abord donné M. Target, qui s’est récusé ; puis le vieux Malesherbes, magistrat respecté qui s’est offert de lui-même, et M. Tronchet, jurisconsulte de renom. Pour porter la parole à la barre, ces deux-là se sont adjoint un avocat plus jeune, venu de Bordeaux, M. Desèze, à qui est échue la tâche redoutable de plaider devant une assemblée qui est tout ensemble partie et tribunal, et de préparer en quelques jours la cause peut-être la plus exposée du siècle.

Il a plaidé le 26 décembre. Sa défense a tenu en deux fers. Le premier, de droit : la Convention ne saurait être à la fois accusateur et juge sans renier les formes ; « je cherche parmi vous des juges, et je n’y vois que des accusateurs », aurait-il dit en substance. Le second, de fait : le roi, lié par la Constitution qu’on lui avait donnée, n’aurait pas voulu le mal de son peuple. On a écouté ; on n’a pas, semble-t-il, été ébranlé, car les jours qui ont suivi ont mené tout droit aux scrutins de cette semaine.

L’ombre de Charles Ier

Sur tous ces bancs, un précédent revient sans cesse, que nul ne peut ignorer : celui de Charles Ier d’Angleterre, traduit devant ses juges et conduit à l’échafaud en l’an 1649. Les uns l’invoquent comme une autorité : les Anglais ont osé juger leur roi, pourquoi pas nous ? Les autres y voient un avertissement. On rappelle que la mort de Charles n’a pas tué la cause des rois — qu’un prince chassé n’a plus de partisans, mais qu’un prince tué se fait plaindre — et l’on murmure le nom de Cromwell, ce général qui, sur les ruines de la royauté abattue, sut se tailler un pouvoir. Le souvenir anglais sert ainsi tour à tour de modèle et de mise en garde ; il est dans toutes les bouches, et l’on réédite, dit-on, jusqu’aux écrits du temps pour en débattre.

Ce qu’il faut en retenir

Voilà donc où nous en sommes ce matin. De l’armoire de fer ouverte en novembre au scrutin de cette nuit, deux mois auront suffi pour qu’un roi déchu devienne un accusé, puis un homme dont une assemblée pèse, à voix nominale, la vie. Ce que dira le décompte, nous l’ignorons à l’heure où ces lignes partent. Nous nous bornons à avoir suivi la procédure : son point de départ, ses formes, ses contestations, et cette ombre anglaise qui ne quitte pas la salle. Le reste appartient aux heures qui viennent.